Amanda L. Tyler

Customary Law and the Domain of Federal Common Law Today

Ce chapitre vise a placer dans son contexte le role limite du Droit coutumier dans le Droit federal actuel des USA en evaluant le statut de le common law federal dans la jurisprudence des tribunaux federaux. Comme nous l’etudions ici, du common law federal d’origine judiciaire- qui en composant une regle de decision peut parfois faire reference au Droit coutumier- est contrariee, si ce n’est pas defavorisee. En retour, cela offre peu de possibilite pour le Droit federal- ou tout au moins pour le common law federal pour regarder et emprunter des principes du Droit coutumier. Apres avoir trace l’approche evolutive de le common law federal aux USA et avoir discute les « enclaves » contemporaines dans lesquelles le Droit coutumier continue d’exercer une influence sur le common law federal, ce chapitre conclut en observant que le resultat de cette evolution est un corps de Droit federal moderne qui est plus insulaire par sa nature qu’a sa Fondation et qui des lors, contrairement a ce qui prevalait a ses debuts est moins susceptible d’utiliser le Droit coutumier. Determiner si cela est une bonne ou une mauvaise chose, comme nous l’etudions en conclusion, est un sujet qui merite un debat serieux.