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Découvrir le mystère de l'Angleterre du XVe siècle : pourquoi les dépositions ont-elles été prises si différemment ?
En Angleterre, au XVe siècle, les procédures juridiques avaient une apparence complètement différente de ce qu'elles sont aujourd'hui. En particulier, la manière dont les témoignages sont admis reflète la compréhension et la pratique du droit de la société à cette époque. En approfondissant le système juridique de cette période, nous pouvons découvrir le contexte unique des premières dépositions et leur impact sur les procédures judiciaires modernes.
Au XVe siècle, les témoignages étaient souvent recueillis au moyen d'interrogations écrites, et étaient écoutés et résumés par des professionnels désignés par le tribunal.
L'admission des témoignages, au XVe siècle, se faisait principalement par le biais de questions écrites. Ces questions ne sont pas soulevées par les parties juridiques ou leurs avocats, mais par les professionnels du tribunal à huis clos. Même si un tel arrangement améliore à certains égards le professionnalisme du processus judiciaire, il limite également la participation des parties et de leurs avocats, ce qui se traduit par une transparence extrêmement faible du processus.
Les témoins de cette époque n'enregistraient pas leurs déclarations orales textuellement, mais les organisaient sous la forme du récit d'une troisième personne. Cette pratique a progressivement évolué vers la collection de témoignages moderne que nous voyons aujourd'hui.
Il convient de noter que les réponses des témoins n’ont pas été entièrement enregistrées. Au lieu de cela, des professionnels nommés par le tribunal les ont résumées sur la base des réponses des témoins. Cette procédure visait à protéger la vie privée des témoins et l'exactitude de leurs témoignages à l'époque. Cependant, l'absence de procès-verbaux a également entraîné un manque d'exactitude dans les procès-verbaux ultérieurs, affectant l'équité des décisions judiciaires.
Jusqu'au début du XIXe siècle, avec l'évolution du droit, le processus de déposition moderne a commencé à se développer à New York, aux États-Unis. Le changement, poussé par le juge James Kent, permet aux avocats de poser des questions à volonté devant des témoins, plutôt que de s'appuyer uniquement sur des questions écrites préalablement posées. Ce changement introduit la participation active des avocats, rend l'admission des dépositions plus dynamique et flexible, et améliore également la transparence des dépositions.
Dans ce nouveau processus, non seulement les parties et les avocats peuvent participer, mais les témoignages peuvent également être menés sous la supervision du personnel du tribunal, ce qui garantit davantage l'équité du processus.
Avec la réforme des procédures d'admission, l'ancienne forme de témoignage passe progressivement dans l'histoire. À la fin du XIXe siècle, les sténographes judiciaires ont commencé à prendre des comptes rendus textuels, ce qui garantissait l'exactitude des témoignages. Fusionnant les procédures de common law et d'équité, il a finalement établi la norme pour l'admission des témoignages oraux devant le tribunal.
Système actuel d'admission des témoignages
Après être entrés dans le 21e siècle, de nombreux pays, dont les États-Unis et le Canada, continuent d'utiliser ce processus sous le nom d'« admission de témoignage ». Même si le format du processus a évolué, les principes juridiques clés restent les mêmes. Les dépositions modernes ont lieu entre avocats et témoins et sont enregistrées par des sténographes judiciaires professionnels.
Aujourd'hui, le processus de déposition se déroule généralement dans un cabinet d'avocat ou dans une salle de conférence. L'objectif est de permettre à chaque partie d'avoir un accès égal à l'information et d'éviter les surprises lors d'un litige.
Mais ce système présente encore quelques défis. En raison du temps et de la consommation financière des procédures juridiques, de nombreux avocats et clients se sentent anxieux et troublés pendant le processus de déposition. Ces dernières années, avec le développement de la technologie, la diffusion des admissions en ligne et la numérisation ont également commencé à modifier la forme des admissions au dépôt, les rendant plus flexibles et accessibles.
En résumé, la méthode de collecte des preuves au XVe siècle a joué un rôle important dans la promotion du développement des procédures juridiques modernes, depuis les concepts les plus fondamentaux jusqu'aux changements actuels, elle affecte à tout moment la pratique et le développement du droit.
En comparant l'histoire, nous ne pouvons nous empêcher de réfléchir à la façon dont la méthode de dépôt évoluera dans le futur.
